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Conseil Municipal du 10 décembre 2013

 

M. le Maire de Cerelles a convoqué le conseil municipal de Cerelles le mardi 10 décembre 2013 à 19 heures.

Ordre du jour : 
 (affiché en mairie le 4 décembre 2013)
1° - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 octobre 2013
2° - Convention de reprise des espaces et réseaux communs – Permis d’aménager de M. Ragueneau 
3° - Recensement de la population 2014 – Désignation d’un coordonnateur et création d’emplois d’agents recenseurs.
4° - Syndicat intercommunal d’assainissement Cerelles/Chanceaux-sur-Choisille (SIA)
adoption du rapport annuel du délégataire pour l’exercice 2012 
- adoption du rapport relatif au prix et à la qualité du service public de l’assainissement collectif pour l’exercice 2012.
5° - Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (SIAEP)
adoption du rapport annuel du délégataire pour l’exercice 2012
adoption du rapport relatif au prix et à la qualité du service public d’eau potable pour l’exercice 2012.
6° - Syndicat intercommunal d’énergie d’Indre et Loire (SIEIL 37) adoption du rapport d’activité pour l’exercice 2012.
7° - Décisions modificatives .
8 - Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2014 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2013.
9) - Admission en non valeur des taxes et produits irrécouvrables.
10° - Informations du Maire .
Nous vous rappelons que ces réunions sont publiques et que le seul moyen de vous assurer de la réalité communale, c’est d’y assister. 
Vous pouvez bien entendu relayer cette information.
Dans : Non classé
Par leblogdecerellementvotre
Le 5 décembre, 2013
A 18:39
Commentaires :1
 

1 Commentaire

  1.  
    Vidocq
    Vidocq écrit:

    Que cache cette délibération n° 8 ? Plus d’argent dans la caisse ? A trois mois des élections, quelques voiries à refaire pour endormir les Cerellois ?

Répondre

 
 

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