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Brèves d’info 25.11.2012

Brèves d'info 25.11.2012 dans FLASH INFO

 

Le dernier Conseil Municipal de Cerelles s’est déroulé le mardi 22 novembre 2011 dans un climat plus que tendu et peu propice à la bonne marche de la démocratie.

Les non-réponses aux questions posées par les minorités, le manque de transparence et les agressions verbales de la majorité ont pris le pas sur le travail municipal

Nous ne voulons pas cautionner cette dérive et nous avons pris la difficile décision, au risque de frustrer nos fidèles lecteurs de ne pas mettre en ligne la transcription littérale et intégrale des débats.

En revanche pour ne pas léser nos amis et dans le souci d’informer nos concitoyens un compte-rendu honnête et complet retraçant les débats de la soirée sera prochainement édité et mis en ligne.

Les Cerellois, grands oubliés de ce conseil, doivent cependant rester seuls juges des comportements de leurs élus. Pour les éclairer, nous tenons à leur disposition l’enregistrement de la séance sur clé USB (hormis la partie du CM qui s’est déroulée à huis clos).

 

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Dans : FLASH INFO
Par leblogdecerellementvotre
Le 25 novembre, 2011
A 13:02
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Flash Info

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BIS REPETITA


Contrairement à la Municipalité, nous sommes dans la transparence !

 

Avant de vous donner l’information, une précision doit vous être apportée. Devant la juridiction administrative, il existe le juge des référés (dit juge de l’urgence ; prend sa décision seul) et le juge du fond (juge au fond la question de droit ; prend sa décision d’une façon collégiale).

En mars 2009, nous avions déposé un référé-suspension (juge de l’urgence)) devant le Tribunal Administratif. Notre demande avait été rejetée.

En juillet 2009, concernant la même affaire mais jugée au fond, le Tribunal Administratif nous donne raison et annule les délibérations prises.

En mars 2011, nous estimons que le Maire commet une nouvelle erreur de droit. Nous déposons à nouveau un référé-suspension. Notre demande est rejetée sans surprise et nous sommes condamnés à verser à la Commune la somme de 1000 €. Dont acte. Cette procédure ne relève que de la souveraine appréciation d’un seul et unique Magistrat. Cette décision ne préjuge en rien ce que sera la décision relative au jugement au fond.


A suivre !!!!

 

Dans : FLASH INFO
Par leblogdecerellementvotre
Le 1 avril, 2011
A 16:07
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Flash info

Spicilège du conseil municipal

Morceaux choisis :

Comme d’habitude le conseil a débuté par l’appel, manquaient le second adjoint, madame Rousseau et messieurs Multeau et Alaphilippe. Puis ce fut la désignation du secrétaire de séance, le premier adjoint s’est porté volontaire.

Tout à commencé par une passe d’armes qui a eu pour objet le compte rendu du dernier conseil dans lequel ont été relevées quelques imprécisions.

* Omission de citer les paragraphes de la lettre de la Préfecture relatifs aux irrégularités du marché cantine.

* Le refus de monsieur le Maire du pouvoir de monsieur Wable au profit de madame Reille

La première délibération à prendre concernait le recrutement d’un attaché territorial contractuel. Mais il est constaté que le poste n’a pas été créé préalablement. Bien que le 1er adjoint considère que c’est un détail négligeable le Maire préfère retirer ce sujet de l’ordre du jour.

Une délibération est prise pour accorder des primes et indemnités aux personnels titulaires des contrats CAE et CUI, trois personnes sont concernées, ce qui représente pour la commune un coût annuel TTC d’environ 2000 euros.

Une délibération est prise pour autoriser le Maire à signer une nouvelle convention avec la poste. L’amplitude horaire reste identique et notre édile nous assure la pérennité de ce service pendant au moins 9 ans.

Notre 3ème adjoint nous a présenté le règlement 2011 de l’ALSH après qu’une délibération ait été prise pour la convention MSA. Selon ses dires peu de changement dans cette réglementation si ce n’est la création d’un tarif hors commune. Ce règlement est adopté par le CM.

Monsieur le Maire a ensuite donné quelques informations

Tout d’abord il a lu une lettre de la Préfecture dans laquelle l’autorité administrative lui demande plus de transparence et surtout lui indique que le refus du pouvoir du dernier CM (Wable à Reille) était infondé.

Lié à ce refus, le Maire signale que monsieur Alaphilippe a déposé une nouvelle requête au Tribunal Administrative en précisant bien que le rédacteur a demandé 1000 euros d’indemnité.

A ce propos, il est manifeste que la position de nos édiles reste la même,  ils ne reconnaissent pas leurs erreurs et considèrent que la situation actuelle résulte de la dénonciation de celles-ci.

Monsieur le Maire indique qu’il a dénoncé le contrat avec la société 7000 et considère que la commune risque de payer 48000 euros dédit. Ce à quoi il faut ajouter les honoraires de l’avocat de la commune 3000 euros. Un nouvel appel d’offre pour le marché cantine a été lancé …

Une note positive, un audit a été commandé par le SIAT pour les économies d’eau. Il est proposé à la commune de modifier ses installations pour la somme de 758€ ce qui dégagera dès la première année une économie de 907€.

Monsieur le Maire termine en communiquant au CM une lettre du comité d’animation de Cerelles qui demande pour la fête du village de juin à bénéficier de la salle polyvalente et que la mairie prenne à sa charge le feu d’artifice, le gardiennage (maître chien) et le poste de secours. Le CM a donné un accord de principe, la décision finale sera prise après le vote du budget et des subventions.

Voilà grosso-modo les sujets traités, bien sur comme d’habitude le débat d’idées a souvent laissé place aux mesquineries. Vous pourrez bien sur vous en rendre compte lorsque vous lirez la retranscription intégrale des débats. Vous pourrez une nouvelle fois constater que pour certains la fin justifie les moyens.

Dans : CONSEILS MUNICIPAUX,FLASH INFO
Par leblogdecerellementvotre
Le 16 mars, 2011
A 8:59
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